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AGM Bâtiment
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Les présentes conditions régissent les relations contractuelles entre AGM Bâtiment et ses clients dans le cadre de prestations de rénovation et de construction.
Tout devis est gratuit et valable [durée à préciser, ex. 30 jours]. La commande est ferme à réception du devis signé et de l'acompte convenu.
Un acompte de [% à préciser] est demandé à la signature. Le solde est réglé selon l'échéancier précisé au devis.
Les délais annoncés sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les aléas de chantier (météo, approvisionnement, etc.).
Les travaux sont couverts par les garanties légales en vigueur [décennale, parfait achèvement… — préciser les assurances].
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.